La Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)
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Définition et champ d’application de la Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)
- ARTICLE 1.1 - Statuts de la Fédération[1]
- ARTICLE 1.2 - Objet de la MAF[2]
- ARTICLE 1.3 - La MAF et ses avenant [2]
- ARTICLE 1.4 - Les structures affiliés à la Fédération[1]
Les instances administratives et techniques fédérale et communautaire
- ARTICLE 2.1 - Les Comités d’Orientation
- ARTICLE 2.3 - Les Comités de Direction
- ARTICLE 2.3 - Les Conseil d'Administration
- ARTICLE 2.4 - La Commission de Conciliation Fédérale
- ARTICLE 2.5 - Les Assemblées Générales
Définitions documentaires
- ARTICLE 3.1 - Définition des classifications documentaire
- ARTICLE 3.2 - Liste et définitions des document de classe PRIMAIRE
- ARTICLE 3.3 - Liste et définitions des document de classe ADM
- ARTICLE 3.4 - Liste et définitions des document de classe COM
Réglementations autour des plateformes de gestion et de ressources
- ARTICLE 4.1 - Liste et définition des plateformes informatique de gestion et de ressources
- ARTICLE 4.2 - Devoirs et obligations sur les plateformes informatique de gestion et de ressource
- ARTICLE 4.3 - Administration et maintenance des plateformes
- ARTICLE 4.4 - Références et support
Réglementations et formalisme contractuel
- ARTICLE 5.1 - Droit et obligation des bénévoles
- ARTICLE 5.2 - Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires
- ARTICLE 5.3 - Règles de cumul de Mandat
- ARTICLE 5.4 - Règles de suspension de Mandat
- ARTICLE 5.5 - Règles salariales
Procédures Administratives et techniques
- ARTICLE 6.1 - Investiture
- ARTICLE 6.2 - Convocation
- ARTICLE 6.3 - Procédure d’évaluation
- ARTICLE 6.4 - Procédure de conciliation
- ARTICLE 6.5 - Procédure Big Bertha
- ARTICLE 6.6 - Procédure Q
- ARTICLE 6.7 - Procédure de dissolution
- ARTICLE 6.8 - Procédure de Modification Documentaire
Réglementations et procédures financières et comptable
- ARTICLE 7.1 - Plan de relance et investissement R9
- ARTICLE 7.2 - Les subventions
- ARTICLE 7.3 - Le mécénat
- ARTICLE 7.4 - Investissement, placement et emprunt
Réglementations autours des mutualisations des moyens et ou des ressources
- ARTICLE 8.1 - Modalités et procédures des mutualisations communautaire
- ARTICLE 8.2 - Modalités et procédures des mutualisations externes
- ARTICLE 8.3 - Modalités et procédures des mutualisations fédérale
- ARTICLE 7.4 - Responsabilité et implications
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Lexique :
- ↑ 1,0 et 1,1 La Fédération Communauté Bohème est une Association Française d’intérêt général de loi 1901 à but non lucratif.
- ↑ 2,0 et 2,1 La Matrice Administrative Fonctionnelle est un document dématérialisé sous forme de wiki affecté à la classe «PRIMAIRE» qui a pour objectif de définir l’ensemble du fonctionnement administratif des instances de la Fédération Communauté Bohème ainsi que des instantes de toutes les structures qui lui sont affiliées.