La Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)

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Définition et champ d’application de la Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)

Les instances administratives et techniques fédérale et communautaire

  • ARTICLE 2.1 - Les Comités d’Orientation
  • ARTICLE 2.3 - Les Comités de Direction
  • ARTICLE 2.3 - Les Conseil d'Administration
  • ARTICLE 2.4 - La Commission de Conciliation Fédérale
  • ARTICLE 2.5 - Les Assemblées Générales

Définitions documentaires

  • ARTICLE 3.2 - Liste et définitions des document de classe PRIMAIRE
  • ARTICLE 3.3 - Liste et définitions des document de classe ADM
  • ARTICLE 3.4 - Liste et définitions des document de classe COM
  • ARTICLE 3.4 - Glossaire Générale

Réglementations autour des plateformes de gestion et de ressources

  • ARTICLE 4.1 - Liste et définition des plateformes informatique de gestion et de ressources
  • ARTICLE 4.2 - Devoirs et obligations sur les plateformes informatique de gestion et de ressource
  • ARTICLE 4.3 - Administration et maintenance des plateformes
  • ARTICLE 4.4 - Références et support

Réglementations et formalisme contractuel

  • ARTICLE 5.1 - Droit et obligation des bénévoles
  • ARTICLE 5.2 - Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires
  • ARTICLE 5.3 - Règles de cumul de Mandat
  • ARTICLE 5.4 - Règles de suspension de Mandat
  • ARTICLE 5.5 - Règles salariales

Procédures Administratives et techniques

  • ARTICLE 6.1 - Investiture
  • ARTICLE 6.2 - Convocation
  • ARTICLE 6.3 - Procédure d’évaluation             
  • ARTICLE 6.4 - Procédure de conciliation
  • ARTICLE 6.5 - Procédure Big Bertha
  • ARTICLE 6.6 - Procédure Q
  • ARTICLE 6.7 - Procédure de dissolution
  • ARTICLE 6.8 - Procédure de Modification Documentaire

Réglementations et procédures financières et comptable

  • ARTICLE 7.1 - Plan de relance et investissement R9
  • ARTICLE 7.2 - Les subventions
  • ARTICLE 7.3 - Le mécénat
  • ARTICLE 7.4 - Investissement, placement et emprunt

Réglementations autours des mutualisations des moyens et ou des ressources

  • ARTICLE 8.1 - Modalités et procédures des mutualisations communautaire
  • ARTICLE 8.2 - Modalités et procédures des mutualisations externes
  • ARTICLE 8.3 - Modalités et procédures des mutualisations fédérale
  • ARTICLE 7.4 - Responsabilité et implications
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Lexique :

  1. ↑ 1,0 et 1,1 Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées :0
  1. ↑ 1,0 et 1,1 La Fédération Communauté Bohème est une Association Française d’intérêt général de loi 1901 à but non lucratif.
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