La Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)

Définition et champ d’application de la Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)

• ARTICLE 1.1 - Statuts de la Fédération
• ARTICLE 1.2 - Objet de la MAF
• ARTICLE 1.3 - La MAF et ses avenant
• ARTICLE 1.4 - Les structures affiliés à la Fédération

Les instances administratives et techniques fédérale et communautaire

• ARTICLE 2.1 - Les Comités d’Orientation
• ARTICLE 2.2 - Les Comités de Direction
• ARTICLE 2.3 - Les Conseil d'Administration
• ARTICLE 2.4 - La Commission de Conciliation Fédérale
• ARTICLE 2.5 - Les Assemblées Générales

Définitions documentaires

• ARTICLE 3.1 - Définition des classifications documentaire

• Liste et définitions des document de classe PRIM
• ARTICLE 3.2 - Définitions et fonctionnements des registres officiels Généraux (ROG)

Réglementations autour des plateformes de gestion et de ressources

• ARTICLE 4.1 - Liste et définition des plateformes informatique de gestion et de ressources
• ARTICLE 4.2 - Devoirs et obligations sur les plateformes informatique de gestion et de ressource
• ARTICLE 4.3 - Administration et maintenance des plateformes
• ARTICLE 4.4 - Références et support

Réglementations et formalisme contractuel

• ARTICLE 5.1 - Guide des bénévoles
• ARTICLE 5.2 - Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires
• ARTICLE 5.3 - Règles de cumul de Mandat
• ARTICLE 5.4 - Les Règles de suspension de Mandat
• ARTICLE 5.5 - Règles salariales

Procédures Administratives et techniques

• ARTICLE 6.1 - Investiture
• ARTICLE 6.2 - Convocation
• ARTICLE 6.3 - Procédure d’évaluation             
• ARTICLE 6.4 - Procédure de conciliation
• ARTICLE 6.5 - Procédure Big Bertha
• ARTICLE 6.6 - Procédure Q
• ARTICLE 6.7 - Procédure de dissolution
• ARTICLE 6.8 - Procédure de Modification Documentaire

Réglementations et procédures financières et comptable

• ARTICLE 7.1 - Les produits financiers
• ARTICLE 7.2 - Définition des stratégies financières annuelle
• ARTICLE 7.3 - Règles de répartitions Budgétaires
• ARTICLE 7.4 - Investissement, placement et emprunt

Réglementations autours des mutualisations des moyens et ou des ressources

• ARTICLE 8.1 - Modalités et procédures des mutualisations communautaire
• ARTICLE 8.2 - Modalités et procédures des mutualisations externes
• ARTICLE 8.3 - Modalités et procédures des mutualisations fédérale
• ARTICLE 7.4 - Responsabilité et implications

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