Différences entre les versions de « La Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF) »

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==<big>'''Réglementations et formalisme contractuel'''</big>  ==
==<big>'''Réglementations et formalisme contractuel'''</big>  ==


*<big>ARTICLE 5.1 - [[Droit et obligation des bénévoles]]</big>
*<big>ARTICLE 5.1 - [[Droit et obligation des bénévoles|Guide des bénévoles]]</big>
*<big>ARTICLE 5.2 - [[Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires|Droits, Devoirs et O]]</big>[[Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires|<big>bligations</big> <big>des</big> <big>Mandataires</big>]]
*<big>ARTICLE 5.2 - [[Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires|Droits, Devoirs et O]]</big>[[Droits, Devoirs et Obligations des Mandataires|<big>bligations</big> <big>des</big> <big>Mandataires</big>]]
*<big>ARTICLE 5.3 -</big> <big>[[Règles de cumul de Mandat]]</big>
*<big>ARTICLE 5.3 -</big> <big>[[Règles de cumul de Mandat]]</big>

Version du 16 mai 2023 à 00:00

Définition et champ d’application de la Matrice Administrative Fonctionnelle (MAF)

Les instances administratives et techniques fédérale et communautaire

Définitions documentaires

Réglementations autour des plateformes de gestion et de ressources

Réglementations et formalisme contractuel

Procédures Administratives et techniques

Réglementations et procédures financières et comptable

  • ARTICLE 7.1 - Les produits financiers
  • ARTICLE 7.2 - Définition des stratégies financières annuelle
  • ARTICLE 7.3 - Règles de répartitions Budgétaires
  • ARTICLE 7.4 - Investissement, placement et emprunt

Réglementations autours des mutualisations des moyens et ou des ressources

  • ARTICLE 8.1 - Modalités et procédures des mutualisations communautaire
  • ARTICLE 8.2 - Modalités et procédures des mutualisations externes
  • ARTICLE 8.3 - Modalités et procédures des mutualisations fédérale
  • ARTICLE 7.4 - Responsabilité et implications
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Lexique :

  1. 1,0 et 1,1 La Fédération Communauté Bohème est une Association Française d’intérêt général de loi 1901 à but non lucratif.
  2. 2,0 et 2,1 La Matrice Administrative Fonctionnelle est un document dématérialisé sous forme de wiki affecté à la classe «PRIMAIRE» qui a pour objectif de définir l’ensemble du fonctionnement administratif des instances de la Fédération Communauté Bohème ainsi que des instantes de toutes les structures qui lui sont affiliées.